Catalogue
Carte communale de la commune d'Ambialet
Carte communale (cc) numérisée de la commune d'Ambialet.
Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune.
En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu. Cette carte communale n'est pas conforme aux prescriptions nationales du CNIG mais respecte le standard Covadis 2.0. Un PLUi est en cours d'élaboration sur cette commune.
Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune.
En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu. Cette carte communale n'est pas conforme aux prescriptions nationales du CNIG mais respecte le standard Covadis 2.0. Un PLUi est en cours d'élaboration sur cette commune.
- Système de projection
- Lambert 93 (2154)
- Format(s)
- tab, pdf
- Généalogie
- Référentiel de saisie : BD parcellaire. Livré par la DDT du Tarn. Respecte le standard COVADIS 2.0. Le rapport et les pièces administratives ne sont pas disponibles en téléchargement mais sont consultables (versions papier et numérique) en mairie les Mardis, Jeudis et Vendredis de 9h à 12h et de 13h30 à 17h30 ou à la Communauté de Communes (version numérique) du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30.
- Date de création
- 17/11/2015
- Thématique
- Cadastre, aménagement
- Mots-clés
- document d'urbanisme, Usage des sols, planification urbaine, données ouvertes
- Limites d'utilisation
- Aucune
- Contraintes d'accès
- Droit d'auteur
- Autres contraintes
- Informations non opposables au tiers.
Malgré les efforts consacrés à la diffusion libre de ces données. Le producteur ne garanti ni leur exactitude ni leur mise à jour. Il appartient à l'utilisateur potentiel de ces données d'évaluer leur adéquation à ses besoins et de contacter, le cas échéant, le producteur pour l'obtention d'informations supplémentaires.
- ID
- fr-000081010-cc20071010
- Date de création
- 10/12/2015
- URL
- Lien direct sur cette fiche détail
- Contact pour la métadonnée
- Communauté de Communes des Monts d'Alban et du Villefranchois
Equipe CCMAV ( Fidji MAULET, technicienne Urbanisme. Laure FAFOURNOUX, technicienne SIG. )
2 Grand'Rue
81250 Alban
05 63 79 26 70
urbanisme@ccmav.fr
Gestionnaire
Communauté de Communes des Monts d'Alban et du Villefranchois
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2 Grand'Rue
81250 Alban
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urbanisme@ccmav.fr
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05 63 79 26 70
urbanisme@ccmav.fr
Étendue géographique
- Étendue géographique
- 2.4534,43.8950787553343,2.3127,43.9583993911262