Catalogue
Carte communale de la commune de Bellegarde
Carte communale (cc) numérisée de la commune de Bellegarde.
Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune.
En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu. Cette carte communale respecte le standard Covadis 2.0. Un PLUi est en cours d'élaboration sur cette commune (délibération de prescription 07/05/2014).
Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune.
En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu. Cette carte communale respecte le standard Covadis 2.0. Un PLUi est en cours d'élaboration sur cette commune (délibération de prescription 07/05/2014).
- Système de projection
- Lambert 93 (2154)
- Format(s)
- tab, pdf
- Généalogie
- Référentiel de saisie : BD Parcellaire.
Conforme au standard COVADIS 2.0. Consultable en mairie et à la Communauté de Communes en version numérique et papier. - Date de création
- 26/6/2013
- Thématique
- Cadastre, aménagement
- Mots-clés
- document d'urbanisme, Usage des sols, planification urbaine, données ouvertes
- Limites d'utilisation
- Aucune
- Contraintes d'accès
- Droit d'auteur
- Autres contraintes
- Informations non opposables au tiers.
Malgré les efforts consacrés à la diffusion libre de ces données. Le producteur ne garanti ni leur exactitude ni leur mise à jour. Il appartient à l'utilisateur potentiel de ces données d'évaluer leur adéquation à ses besoins et de contacter, le cas échéant, le producteur pour l'obtention d'informations supplémentaires.
- ID
- fr-000081026-cc20130626
- Date de création
- 10/12/2015
- URL
- Lien direct sur cette fiche détail
- Contact pour la métadonnée
- Communauté de Communes des Monts d'Alban et du Villefranchois
Equipe CCMAV ( Fidji MAULET, technicienne Urbanisme. Laure FAFOURNOUX, technicienne SIG. )
2 Grand'Rue
81250 Alban
05 63 79 26 70
urbanisme@ccmav.fr
Gestionnaire
Communauté de Communes des Monts d'Alban et du Villefranchois
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81250 Alban
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urbanisme@ccmav.fr
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05 63 79 26 70
urbanisme@ccmav.fr
Étendue géographique
- Étendue géographique
- 2.31,43.8927235314291,2.2417,43.9168809183702