TIGéo

Catalogue



XMLPDF Télécharger Prévisualiser

Carte communale de la commune de Mouzieys-Teulet

Carte communale (cc) numérisée de la commune de Mouzieys-Teulet.
Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune.
En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu. Cette carte communale respecte le standard Covadis 2.0. Un PLUi est en cours d'élaboration sur cette commune (délibération prescription 07/05/2014).
Type de données
Données vectorielles
Accès en ligne
Système de projection
Lambert 93 (2154)
Format(s)
tab, pdf
Généalogie
Référentiel de saisie BD Parcellaire.
Respecte le standard COVADIS 2.0. Consultable en mairie ou à la Communauté de Communes en version numérique et papier.
Date de création
24/1/2007
Dernière mise à jour
18/12/2014
Thématique
Cadastre, aménagement
Mots-clés
document d'urbanisme, Usage des sols, planification urbaine, données ouvertes
Limites d'utilisation
Aucune
Contraintes d'accès
Droit de propriété intellectuelle
Autres contraintes
Informations non opposables au tiers.
Malgré les efforts consacrés à la diffusion libre de ces données. Le producteur ne garanti ni leur exactitude ni leur mise à jour. Il appartient à l'utilisateur potentiel de ces données d'évaluer leur adéquation à ses besoins et de contacter, le cas échéant, le producteur pour l'obtention d'informations supplémentaires.
ID
fr-000081190-cc20141218
Date de création
10/12/2015
URL
Lien direct sur cette fiche détail
Contact pour la métadonnée
Communauté de Communes des Monts d'Alban et du Villefranchois
Equipe CCMAV ( Fidji MAULET, technicienne Urbanisme. Laure FAFOURNOUX, technicienne SIG. )
2 Grand'Rue
81250 Alban
05 63 79 26 70
urbanisme@ccmav.fr
Gestionnaire
Communauté de Communes des Monts d'Alban et du Villefranchois
Equipe CCMAV ( Fidji MAULET, technicienne Urbanisme. Laure FAFOURNOUX, technicienne SIG. )
2 Grand'Rue
81250 Alban
05 63 79 26 70
urbanisme@ccmav.fr

Étendue géographique
Étendue géographique
2.305,43.8589097198634,2.2439,43.904711839529